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Accueil2023février

Mois : février 2023

Entreprise

Entreprise : le statut du conjoint dans la création d’entreprise 

février 28, 2023 Sophie Leclerc 0
Si vous projetez de monter une structure et que votre époux souhaite participer de façon active au développement de l’entreprise, vous devez définir un statut. Lorsque votre partenaire participe à une activité artisanale, libérale ou […]
Entreprise

Les avantages et les inconvénients du travail à temps partiel en entreprise

février 24, 2023 Olivier Cretton 0
Le travail à temps partiel est une forme d’emploi qui implique que le travailleur ne travaille pas à plein temps et est donc généralement rémunéré sur une base horaire. Il peut s’agir d’un contrat à […]
Loi

Les taux d’impôt pour les sociétés

février 24, 2023 Sophie Leclerc 0
Le taux d’impôt sur les sociétés est une taxe sur le profit que l’on exige aux personnes morales de payer aux autorités fiscales. Le taux d’impôt pour les sociétés il y a des années de […]
Avocat

Comment choisir un avocat spécialiste du droit des affaires ?

février 20, 2023 Sophie Leclerc 0
En affaires, il est important de pouvoir compter sur un avocat compétent et expérimenté pour vous aider à résoudre les problèmes juridiques qui peuvent survenir. Cependant, trouver le bon avocat spécialisé en droit des affaires […]
Notaire

Comment reconnaître un bon notaire ?

février 15, 2023 Sophie Leclerc 0
Dans le monde actuel, nombreuses sont les personnes malhonnêtes qui se font passer pour des professionnels et qui profitent de la naïveté de leurs clients. Le métier du notaire n’est pas exclu et il est […]
Droit

Les différents types de biens immobiliers et leur exploitation

février 12, 2023 Olivier Cretton 0
Types de bien immobilier Il existe différents types de bien immobilier, notamment les maisons, les appartements, les terrains, les immeubles commerciaux et industriels, ainsi que des biens immobiliers spéciaux tels que des sites historiques ou […]
Droit

Les moyens de contester un acte juridique en matière de droit immobilier

février 11, 2023 Olivier Cretton 0
Le droit immobilier est une branche du droit qui traite des questions liées à l’acquisition, la possession et l’utilisation des biens immobiliers. Il existe différentes manières de contester un acte juridique en matière de droit […]
Droit

Le rôle des avocats spécialisés dans le domaine du droit immobilier

février 10, 2023 Olivier Cretton 0
Le droit immobilier est un domaine très complexe et les avocats qui se spécialisent dans ce domaine doivent être très compétents et connaître parfaitement toutes les lois qui régissent le monde de l’immobilier afin de […]
Droit

Les droits et obligations des travailleurs en matière de santé et de sécurité

février 10, 2023 Sophie Leclerc 0
La santé et la sécurité des travailleurs sont des enjeux importants dans tous les milieux de travail. En effet, le bien-être et la sécurité des personnes qui exercent une activité professionnelle ont des conséquences directes […]
Juridique

Les dispositifs légaux pour votre assurance emprunteur

février 10, 2023 Sophie Leclerc 0
Contracter une assurance emprunteur est généralement une nécessité quand il est question de faire un prêt pour un gros projet. Pendant un moment, les conditions de souscription pour une assurance emprunteur ont injustement désavantagé ceux […]
Droit

Les nouvelles tendances en matière de droit immobilier

février 8, 2023 Olivier Cretton 0
Introduction Le droit immobilier est un domaine en constante évolution et en expansion. Les avancées technologiques, la globalisation et l’accès à des informations plus vastes ont tous contribué à sa progression. De plus, le développement […]
Droit

Les outils et technologies utilisés pour gérer le droit immobilier

février 7, 2023 Olivier Cretton 0
Le droit immobilier est l’un des domaines les plus importants de la loi et de la pratique juridiques. Le droit immobilier s’applique à une vaste gamme d’activités, allant des transactions immobilières à la construction et […]
Droit

Les types de contrats de droit immobilier

février 6, 2023 Olivier Cretton 0
Le droit immobilier est un domaine complexe et vaste qui comporte différentes règles et réglementations. Il existe plusieurs types de contrats de droit immobilier conclus par des propriétaires, des investisseurs et des locataires. Ces contrats […]
Droit

L’évolution des lois sur le droit immobilier

février 5, 2023 Olivier Cretton 0
Le droit immobilier est un domaine juridique qui a connu une évolution importante au fil des années. Cette évolution s’explique par l’accroissement des transactions immobilières, mais aussi par l’apparition de nouvelles lois et règlements qui […]
Droit

Quels recours sont possibles lorsque l’on est victime d’un dommage causé par un tiers ?

février 5, 2023 Sophie Leclerc 0
Il arrive que l’on soit victime d’un dommage causé par un tiers. Cela peut prendre plusieurs formes (accident de la route, vol, cambriolage…). Dans ce cas, il est important de connaître les recours que l’on […]
Droit

La protection des propriétaires fonciers par le droit immobilier

février 4, 2023 Olivier Cretton 0
Le droit immobilier est un domaine du droit qui traite de la propriété, de l’utilisation et de la gestion des biens immobiliers. Il offre aux propriétaires fonciers une protection contre les abus ou toute forme […]
Droit

Les obligations des parties lors d’un contrat de droit immobilier

février 3, 2023 Olivier Cretton 0
Introduction Un contrat de droit immobilier est un document qui lie les parties à un accord sur un bien immobilier. Ce bien peut être une maison, un appartement, un terrain ou tout autre bien qui […]
Droit

Les principaux principes du droit immobilier

février 2, 2023 Olivier Cretton 0
Le droit immobilier est un champ de droit complexe qui régit l’acquisition, la possession et l’utilisation des biens immobiliers. Les principes fondamentaux du droit immobilier sont les suivants: Propriété exclusive La pierre angulaire du droit […]
Droit

Le rôle des agents immobiliers dans le processus d’achat

février 1, 2023 Olivier Cretton 0
Acheter une maison peut être un processus compliqué et difficile, mais il est souvent plus facile avec l’aide d’un agent immobilier. Les agents immobiliers sont des professionnels qualifiés qui aident les acheteurs à trouver la […]

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